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PROPRIÉTÉ DU MATÉRIEL : Ce Site et le Matériel qui s'y trouve sont protégés par des droits d'auteur, des marques de commerce, des présentations commerciales et d'autres lois sur la propriété intellectuelle, ainsi que par des dispositions de traités, et ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, publiés, téléchargés, postés, transmis ou distribués de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de IT Corporate Information Hub. Sauf disposition expresse dans le présent document, IT Corporate Information Hub et ses fournisseurs ne vous accordent, par implication, estoppel ou autre, aucun droit exprès ou implicite en vertu de brevets, droits d'auteur, marques ou secrets commerciaux. D'autres droits peuvent vous être accordés par IT Corporate Information Hub par écrit ou être incorporés ailleurs dans les éléments. MOTS DE PASSE : Si vous êtes un Utilisateur enregistré, IT Corporate Information Hub vous fournira des mots de passe et numéros d'identification d'utilisateur pour accéder à certaines zones du Site. Vous acceptez de ne divulguer à aucune tierce partie les mots de passe et numéros d'identification d'utilisateur qui vous ont été attribués. RÉSILIATION DE L'ACCÈS : Si vous contrevenez à l'une quelconque des modalités du présent accord, IT Corporate Information Hub peut, à sa seule discrétion, (a) suspendre votre accès à certaines zones du Site ou (b) mettre fin à votre accès à certaines zones du Site. Le fait qu'une violation entraîne ou non une suspension ou une résiliation dépend de plusieurs facteurs, y compris, mais sans s'y limiter, la gravité de la violation, le préjudice potentiel pour les autres utilisateurs ou pour IT Corporate Information Hub, et le fait que la violation soit répétée ou corrigée. Si IT Corporate Information Hub suspend ou met fin à votre droit d'accès ou d'utilisation du Site IT Corporate Information Hub, IT Corporate Information Hub vous informera de cette action dans les 24 heures. En cas de résiliation, vous devrez immédiatement détruire le Matériel, et l'intégralité des licences accordées par les présentes sera immédiatement résiliée.

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DÉCHARGE : IT Corporate Information Hub n'est pas partie à un engagement réel entre les Vendeurs et vous. Par conséquent, IT Corporate Information Hub n'a aucun contrôle sur la qualité, la sécurité ou la légalité des Vendeurs ou de leurs services. Vous assumez l'entière responsabilité de toutes les activités menées via votre compte pour accéder au Site. IT Corporate Information Hub n'exerce, ni n'est en mesure d'exercer, aucun contrôle sur l'exécution des services ou autres obligations des Vendeurs. De plus, il n'est pas commercialement raisonnable pour IT Corporate Information Hub d'authentifier les Vendeurs, et IT Corporate Information Hub ne confirme pas, ni n'est en mesure de confirmer, que chaque Vendeur est celui qu'il prétend être. IT Corporate Information Hub vous encourage à développer des pratiques professionnelles sûres lorsque vous utilisez l'Internet. IT Corporate Information Hub vous encourage également à communiquer directement avec les vendeurs à partir du Site web afin de vous aider à évaluer avec qui vous traitez. Vous libérez IT Corporate Information Hub (et ses agents et employés) quant aux réclamations, demandes et dommages de quelque nature que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages réels, consécutifs, spéciaux, punitifs et accessoires), connus et inconnus, soupçonnés et insoupçonnés, divulgués et non divulgués, découlant de, ou liés de quelque manière que ce soit à votre relation avec les Vendeurs ou les services fournis par les Vendeurs, ou toute action ou omission d'un Vendeur. En aucun cas, IT Corporate Information Hub ne pourra être tenu pour responsable des actions en justice intentées contre vous par ces Vendeurs. ENVOIS DES UTILISATEURS : Tout élément, information ou autre communication que vous transmettez ou publiez sur ce Site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif (les "Communications"). IT Corporate Information Hub n'aura aucune obligation en ce qui concerne les Communications, à condition que toute information personnellement identifiable soit traitée de la manière décrite ci-dessous. IT Corporate Information Hub et les entités désignées seront libres de copier, divulguer, distribuer, incorporer et utiliser de toute autre manière les Communications et l'ensemble des données, images, sons, textes et autres éléments qui y sont incorporés à des fins commerciales ou non commerciales, à condition que toute information personnellement identifiable soit traitée de la manière décrite ci-dessous. Il vous est interdit de publier ou de transmettre vers ou depuis ce Site tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique, ou tout autre contenu qui enfreindrait toute loi ou tout droit d'un tiers.

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INDEMNISATION : Vous acceptez par la présente, à vos propres frais, d'indemniser, de défendre et de tenir IT Corporate Information Hub à couvert des pertes, coûts, dommages, responsabilités ou dépenses découlant de toute réclamation, action ou allégation d'un tiers à l'encontre d'IT Corporate Information Hub en rapport avec (a) un conflit entre vous et un Vendeur sur les modalités d'un contrat ou en relation avec l'achat et la vente de tout bien/service, (b) une violation par vous des modalités de cet Accord, ou (c) toute action de votre part ou de celle d'un Vendeur qui enfreint une loi ou une réglementation, ou les droits d'un tiers.

DIVERS : IT Corporate Information Hub contrôle ce Site depuis ses bureaux situés aux États-Unis d'Amérique. IT Corporate Information Hub ne fait aucune déclaration selon laquelle le Matériel du Site est approprié ou disponible pour être utilisé dans d'autres endroits. L'accès au Site est interdit depuis les territoires où son contenu est jugé illégal. Les personnes qui choisissent d'accéder à ce Site à partir d'autres endroits le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales applicables. Vous ne pouvez ni utiliser ni exporter le Matériel du Site en violation des lois et règlements américains sur l'exportation. LE PRÉSENT ACCORD SERA RÉGI ET INTERPRÉTÉ CONFORMÉMENT AUX LOIS DE L'ÉTAT DE NEW YORK SANS QU'IL SOIT TENU COMPTE D'ÉVENTUELS CONFLITS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI. LES PARTIES CONVIENNENT QUE LE LIEU EXCLUSIF DE TOUTES LES ACTIONS ET ARBITRAGES LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À CET ACCORD SERA UNIQUEMENT UN TRIBUNAL FÉDÉRAL OU D'ÉTAT DE JURIDICTION COMPÉTENTE SITUÉ À NEW YORK, NEW YORK, ÉTATS-UNIS. Si une disposition du présent Accord est, pour quelque raison que ce soit, jugée inapplicable ou non valide, le présent Accord sera interprété comme si cette disposition en était omise. Aucune action découlant du présent Accord ne peut être intentée par vous plus de deux ans après la date à laquelle la cause de l'action a pris naissance. Il vous est interdit de céder cet Accord ou l'un de ses droits ou l'une de ses obligations sans le consentement écrit préalable de IT Corporate Information Hub, et toute tentative de cession sera considérée comme nulle. Sous réserve de ce qui précède, le présent Accord s'applique au profit des successeurs, représentants légaux et ayants droit autorisés des parties aux présentes et les lie. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, la relation entre vous et IT Corporate Information Hub est une relation d'entrepreneur indépendant uniquement, et rien dans les présentes ne peut être interprété comme créant un partenariat, une entreprise commune, une franchise, un emploi ou toute autre relation de mandat entre les parties. Si l'une des dispositions des présentes est déclarée invalide par un tribunal de la juridiction compétente, cette disposition demeurera sans effet uniquement dans la mesure de son invalidité, de sorte que le reste de cette disposition et toutes les autres dispositions du présent Accord demeureront pleinement en vigueur. Le Matériel est fourni avec des "DROITS RESTREINTS"

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